Confidentialité

Soyez assurés que votre nom et autres informations personnelles ainsi que votre adresse de courrier électronique demeurent confidentiels et ne sont pas utilisés d’aucune manière pour des envois non sollicités.

Informations pratiques

Soucieuse de vous informer le plus précisément possible, Les Productions Vandal et Thomin Inc (PVT) vous invitent à prendre connaissance des éléments suivants :

Navigateurs

Pour explorer notre site, il est préférable d'utiliser la version 4.0 de Netscape, la version 4.0 de Microsoft Internet Explorer ou des navigateurs plus évolués.

Cookies et Log Data

Les "Cookies" sont des fichiers d'informations que votre navigateur place sur votre ordinateur lors de votre visite d'une page Web.
Les " Log Data " sont des informations impersonnelles collectées par le serveur qui héberge ce site. Il informe PVT sur le nombre de visites, les pages visitées et le temps de consultation, le navigateur utilisé, le pays, l'historique des visites. Ces données sont sécurisées et seulement accessibles à PVT.

Liens - Hypertext

Des liens " hypertext " existent sur ce site et permettent de vous rendre directement sur des pages au sein du même site ou bien sur des sites gérés par PVT, sur des sites de nos partenaires commerciaux ou non, et enfin sur des sites utiles aux fins d'utiliser au mieux le site par le biais de leurs logiciels.
Il est expressément convenu que PVT ne pourra, en aucun cas, voir sa responsabilité engagée au regard du contenu des sites en dehors des siens. Nous vous assurons de notre diligence à vérifier tous ces sites mais les changements sont, bien évidemment, hors de notre contrôle.

Mises à jours

PVT se réserve le droit de changer, modifier et mettre à jour l'ensemble du site à n'importe quel moment et selon son entière discrétion.

Conditions Générales

Sécurité
Acceptation des conditions exposées
Restrictions à l'utilisation du site et de ses composants
Compétence
Résiliation
Limitation de garantie
Décharge

Sécurité

Seuls sont autorisés à avoir accès à vos renseignements les employés ou des tiers qui en ont besoin pour mener à bien l'exercice de leurs fonctions ou assurer le traitement des entrées ou des informations. En vertu des contrats de travail, tous les renseignements obtenus au cours d'activités entreprises sous la direction de PVT ou faites au nom de PVT sont considérés comme confidentiels.

Acceptation des conditions exposées

En utilisant ce site, les visiteurs reconnaissent les conditions d'utilisation et la politique de protection des données personnelles de PVT et y consentent. Si vous ne consentez pas à cette politique, veuillez vous abstenir d'utiliser notre site. En continuant à utiliser le site de PVT, qui plus est après l'affichage des conditions énoncées ici, vous admettez implicitement que vous acceptez ces conditions sans réserves, ni limites.
Toutes les questions peuvent être adressées par voie électronique à :
info@prodvt.com
et/ou par la poste à l'adresse suivante :
Les Productions Vandal & Thomin Inc, 4560B boul. Saint-Laurent, bureau 203, Montréal (Québec) Canada H2T 1R3.
PVT se réserve expressément le droit, à tout moment, de modifier ou d'actualiser sa politique de confidentialité.

Restrictions à l'utilisation du site et de ses composants

Toutes les marques de commerce, les droits de reproduction et les droits d'auteur des productions de PVT et utilisées sur ce site web sont la propriété de PVT et leurs titulaires respectifs expressément mentionnés. Tous les droits sont réservés par PVT et/ou diverses autres sociétés et toute autre partie pouvant être propriétaire des personnages illustrés. Tous les titulaires de droits d'auteur dont le matériel protégé figure sur ce site en ont été informés et ont donné leur consentement. Lorsque vous obtenez de l'information et des œuvres protégées sur ce site, vous vous engagez à respecter les conditions dans les présentes en vertu de la loi sur les droits du copyright, les droits d'auteur, les droits de reproduction et les marques de commerce.

Si vous n'êtes pas d'accord avec les modalités d'utilisation décrites ici, VEUILLEZ NE PAS UTILISER CE SITE WEB.
PVT exploite ce site et en est propriétaire. L'usager peut télécharger une (1) copie du matériel disponible sur ce site sur un seul ordinateur pour un usage personnel et à but non lucratif (non commercial), en autant qu'il se conforme à tous les droits d'auteur, de reproduction, de marques de commerce et autres propriétés intellectuelles, et en particulier qu'il conserve intactes les mentions obligatoires telles que les copyrights et autres mentions de propriété intellectuelle. Aucune partie du matériel sur ce site ne peut être copiée, reproduite, republiée, téléchargée, affichée, transférée, transcrite, transmise ou stockée par tout système d'extraction ou distribuée de quelque façon que se soit à toute autre fin. Toute modification apportée au matériel du site constitue une violation de ces droits. L'utilisation non autorisée de ce matériel peut entraîner une pénalité imposée en vertu des lois applicables.
Dans le cadre de l'application de ce contrat, il vous est strictement interdit d'utiliser ces documents, œuvres et matériels artistiques sur un autre site Web ou dans un environnement informatique en réseau sans l'accord préalable de PVT.
Si vous décidez de procéder au téléchargement à partir du site d'un logiciel ou autre œuvre (musicale, CD-ROM, Base de données, fonds d'écran, économiseurs d'écran ….), y compris les fichiers, les images, animés ou non, qui y sont intégrées ou qui sont créées par lui, ainsi que les données qui l'accompagnent (tous ces éléments étant collectivement dénommés sous l'appellation de "Logiciel") vous sont concédés par PVT, sous certaines conditions. PVT ne vous cède pas un droit de propriété sur le Logiciel. Vous détenez le support sur lequel le Logiciel est enregistré, mais PVT en garde la propriété pleine et entière ainsi que des droits de propriété intellectuelle y afférent. Il vous est interdit de redistribuer, vendre, décompiler, démonter, désassembler ou réduire le logiciel, de quelque manière que ce soit, sous une forme exploitable.

Compétence

Ce site est contrôlé et géré par PVT à partir de ses bureaux de Montréal (Canada). PVT ne garantit pas que les informations, œuvres et matériaux artistiques du site sont appropriés ou disponibles pour une utilisation dans d'autres régions du monde. Ceux qui choisissent d'accéder au site à partir d'autres régions le font de leur propre initiative et sont, le cas échéant, responsables du respect de la législation locale applicable.

Résiliation

Ce contrat d'utilisation restera en vigueur jusqu'à sa résiliation par l'une ou l'autre des parties contractantes.
Vous pouvez résilier ce contrat à tout moment en détruisant tous les documents obtenus à partir d'un ou plusieurs sites PVT, toute la documentation correspondante, toutes les copies et installations obtenues selon les clauses de ce contrat ou autrement. Ce contrat se terminera immédiatement sans préavis de PVT et à sa seule discrétion, si vous échouez à vous conformer à une clause ou disposition de ce contrat.
Au moment de la résiliation, vous devrez détruire tous les documents obtenus à partir de ce site ou d'un ou plusieurs autres sites de PVT, ainsi que toutes les copies, que les informations aient été obtenues ou non selon les clauses de ce contrat.

Limitation de garantie

En aucune circonstance, y compris, sans que cette précision soit limitative, la négligence, PVT ne sera responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des matériaux du site (ou de l'impossibilité de les utiliser), même si PVT ou un représentant autorisé de cette société avait été averti de la possibilité de ces dommages. La législation applicable peut interdire la limitation ou l'exclusion de responsabilité pour les dommages indirects ou subséquents ; il est donc possible que les limitations et exclusions ci-dessus mentionnées ne vous soient pas applicables. Néanmoins, la responsabilité financière totale de PVT vis à vis de vous, pour la totalité des dommages, pertes et causes d'action (contractuelle, délictuelle, ou autre, y compris, mais sans que cette précision soit limitative, la négligence) ne saurait excéder le prix payé par vous, le cas échéant, pour avoir accès au site.

DÉCHARGE

LES DOCUMENTS DE CE SITE ET LES LIENS " HYPERTEXTES " SONT FOURNIS " EN L'ÉTAT " ET SANS AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE. DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLE, PVT SE DÉCHARGE DE TOUTES GARANTIES, EXPRESSES OU TACITES.

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IL EST POSSIBLE QUE LA LÉGISLATION APPLICABLE NE PERMETTE PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES TACITES; IL EST DONC POSSIBLE QUE LES EXCLUSIONS CI-DESSUS NE VOUS SOIENT PAS APPLICABLES.

Divers

Ce contrat sera régi et analysé selon la législation du Québec (Canada), sans application des règles sur les conflits de lois. Dans le cas où une disposition de ce contrat serait illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de ce contrat et elle n'affecterait pas la validité ni l'application des autres dispositions. Ceci constitue l'accord complet existant entre les parties sur l'objet qui est y est indiqué ; il ne pourra être modifié que par un écrit signé par les deux parties contractantes.

N'hésitez surtout pas à nous contacter pour toute information complémentaire et/ou suggestions. Nous nous ferons un plaisir de vous répondre dans les meilleurs délais.

Pour ce faire contactez :
info@prodvt.com

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